Historique et définitions          Cadres juridiques des interventions nationales et internationales Cadres juridiques des interventions / cas pratiques            

Conduite des opérations, principes du Droit des Conflits Armés (DCA)Cadre juridique / Conventions de désarmementProtection des lieux et des biens dans la planificationProtection des lieux et des biens / cas pratiques

Protection de la population civile et des non-combattantsProtection de la population civile et des non-combattants / cas pratiques Protection des personnes capturéesProtection des personnes capturées / cas pratiques

CICR : La coopération avec les forces armées / cas pratiques sur le CICRHCR : Réfugiés et personnes déplacéesCoopération HCR / forces armées

Exercice de synthèse

Ethique et droit des conflits armésLa coopération prévôts armée de terre en opérations Contrôle des foules (Cadre juridique ) + cas pratiques

Droits de l’homme et DCADroits de l’homme et DCA / cas pratiquesLes actions civilo-militaires et l’environnement des forces LES SOFA (Status-of-Force Agreements)  

Conduite d’opération et Règles d’engagement Conduite d’opération et Règles d’engagement / cas pratiquesLa coopération Legad (Legal Advisor) / Etat-major Diffusion et responsabilité du Commandement

Responsabilité pénale du militaire en opérations          Droit pénal international / CPI (Cour Pénale Internationale)Protection juridique des militaires                                       

Evaluation finale dans le cadre d’un exercice