Intro au DIH - Pictet - M Sassoli

Developed by Professor Marco Sassòli, Law Faculty, University of Geneva (Switzerland), for a Bachelor Module

Bibliographie

Les lectures préliminaires font respectivement référence aux ouvrages suivants :
 

  • SASSÒLI (Marco), BOUVIER (Antoine), QUINTIN (Anne), How Does Law Protect in War?, Genève, CICR, 2011, vol. 1, Outline of International Humanitarian Law (ci-après : Sassòli/Bouvier/Quintin) - lire uniquement les textes introductifs ! ; [N.B.: The Course Outline initially referred to the French version of the publication [Sassòli (Marco) et Bouvier (Antoine A.), Un droit dans la guerre ?, Genève, CICR, 2003, vol. 1, Présentation du droit international humanitaire]. However, as the updated French version has not been released yet, all references have been edited to refer to the parts of the present English version.]
  • KOLB (Robert), Ius in Bello, Le droit international des conflits armés, Bâle/Bruxelles, Helbing & Lichtenhahn/Bruylant, 2003 (ci-après : Kolb) ;
  • DEYRA (Michel), Le droit dans la guerre, Paris, Gualino, 2009 (ci-après : Deyra)

Les lectures préliminaires mentionnées à chaque séance réfèrent donc à ces ouvrages.

Rencontre No. 1

Lectures préliminaires

Aucune

Nature de la séance

Exposé par le Professeur

  • Introduction
  • Méthode d’enseignement et d’apprentissage
  • Chapitre 1 : Notion, objectifs et problématique du droit international humanitaire
  • Chapitre 2 (début) : Le droit international humanitaire, branche du droit international public
    • I : Le droit international humanitaire : au point de fuite du droit international
    • II (début) : Distinction fondamentale entre le jus ad bellum (légalité du recours à la force) et le jus in bello (règles humanitaires à respecter en cas de guerre)

Rencontre No. 2

Lectures préliminaires

  • textes introductifs apparaissant dans Sassòli/Bouvier/Quintin, vol. I, pp. 93-98, 101-102, et 114-115, pour répéter la matière étudiée lors de la 1ère rencontre ; et
  • ceux apparaissant dans Sassòli/Bouvier/Quintin aux pp. 121-124, 128-129, 130-131, 132-136, 139-141, 144-148, 149-154 et 158-159 et extraits de Kolb, §§136-182, reproduits dans le recueil, pour préparer la 2ème rencontre;
  • articles de référence : 2 et 3 communs aux CG, 4CG III, 4 CG IV, §5 du préambule du PA I, 1§4 du PA I.

Nature de la séance

Exposé par le Professeur et réponse à des questions

  • Chapitre 2 (fin)
    • II (fin) : Distinction fondamentale entre le jus ad bellum (légalité du recours à la force) et le jus in bello (règles humanitaires à respecter en cas de guerre)
    • III : Le droit international humanitaire : une branche du droit international régissant le comportement des États et des individus
  • Chapitre 3 : L’évolution historique du droit international humanitaire
  • Chapitre 4 : Les sources du droit international contemporain

Rencontre No. 3

Lectures préliminaires

  • textes introductifs apparaissant dans Sassòli/Bouvier/Quintin, vol. I, pp. 163-166, 172-173, 177-179, 186 et 191-192 et extraits de Kolb, §§357-366 et 369-370, reproduits dans le recueil ;
  • articles de référence : 4(A)§§1-3 et 6 CG III, 43, 44 et 48 PA I.

Nature de la séance

Exposé par le Professeur et réponse à des questions

  • Chapitre 5 : La distinction fondamentale entre civils et combattants
  • Chapitre 6 : Les combattants et les prisonniers de guerre

Rencontre No. 4

Lectures préliminaires

  • textes introductifs apparaissant dans Sassòli/Bouvier/Quintin, vol. I, pp. 195, 197, 201, 202-203, 206-207, 211-225, extraits de Kolb, §§401-406 et 435-441 et de Deyra, pp. 153-158, reproduits dans le recueil ; 
  • articles de référence : 12, 19, 21, 24, 38 et 44 CG I, 4, 13, 16 et 27 CG IV, 8(A-B) et 75 PA I.

Nature de la séance

Exposé par le Professeur et réponse à des questions

  • Chapitre 7 : La protection des blessés, malades et naufragés
  • Chapitre 8 (début) : La protection des civils
    • II : La protection des civils contre le traitement arbitraire

Rencontre No. 5

Lectures préliminaires

  • textes introductifs apparaissant dans Sassòli/Bouvier/Quintin, vol. I, pp. 226, 231-232, 250-256, reproduits dans le recueil ;
  • articles de référence : 2, 44, 45§4, 47 et 49 CG IV, 48-52, 57, 58 et 73 PA I, 43 et 55 La Haye.

Nature de la séance

Exposé par le Professeur et réponse à des questions
 

  • Chapitre 8 (fin) : La protection des civils
    • III : Les réfugiés et les personnes déplacées en droit international humanitaire
    • IV : Les règles spéciales concernant les territoires occupés
  • Chapitre 9 : La conduite des hostilités
    • II (début) : La protection de la population civile contre les effets des hostilités

Rencontre No. 6

Lectures préliminaires

  • textes introductifs et citations apparaissant dans Sassòli/Bouvier/Quintin, vol. I, pp. 257-269, 273-284, 291, 292-295, reproduits dans le recueil ;
  • articles de référence : 23 et 59 CG IV, 35-37 et 70 PA I, 18§2 PA II.

Nature de la séance

Exposé par le Professeur et réponse à des questions

  • Chapitre 9 : La conduite des hostilités
    • II (fin) : La protection de la population civile contre les effets des hostilités
    • III : Les moyens et méthodes de guerre
    • IV : Le droit international humanitaire et l’assistance humanitaire

Rencontre No. 7

Lectures préliminaires

  • textes introductifs et citations apparaissant dans Sassòli/Bouvier/Quintin, vol. I, pp. 301-302, 313-318, 323-326, reproduits dans le recueil ;
  • articles de référence : Art. 3 commun aux CG, 49§3 PA I.

Nature de la séance

Exposé par le Professeur et réponse à des questions

  • Chapitre 10 : Le droit de la guerre sur mer
  • Chapitre 11 : Le droit de la guerre aérienne
  • Chapitre 12 (début) : Le droit des conflits armés non internationaux
    • I : Les conflits armés internationaux et non internationaux
    • II : Comparaison entre les régimes juridiques des conflits armés internationaux et non internationaux

Rencontre No. 8

Lectures préliminaires

  • textes introductifs et citations apparaissant dans Sassòli/Bouvier/Quintin, vol. I, pp. 343-344, 347-348, 350, 353-357, 360-361, 364, 365-366, 368-369, 372, 373, reproduits dans le recueil ;
  • articles de référence : 1 et 3 communs aux CG 146 CG IV, 2(C), 5 et 6 PA I, 1 et 6(5) PII.

Nature de la séance

Exposé par le Professeur et réponse à des questions

  • Chapitre 12 (fin) : Le droit des conflits armés non internationaux
    • III : Les règles substantielles de l’article 3 commun et du Protocole II
    • IV : L’applicabilité des principes généraux relatifs à la conduite des hostilités
    • V : Des analogies nécessaires avec le droit des conflits armés internationaux
    • VI : Les différents types de conflits armés non internationaux
    • VII : Qui est lié par le droit des conflits armés non internationaux
    • VIII : Les conséquences de d’existence d’un conflit armé non international sur le statut juridique des parties
  • Chapitre 13 (début) : La mise en œuvre du droit international humanitaire
    • I : Les problèmes généraux de la mise en œuvre du droit international et les problèmes spécifiques du droit international humanitaire
    • II : Mesures à prendre en temps de paix
    • III : Le respect par les parties au conflit
    • IV : Le contrôle par les Puissances protectrices et le CICR
    • V : L’obligation de « faire respecter » (l’article 1 commun)
    • VI : Le rôle des Sociétés nationales de la Croix-Rouge ou du Croissant-Rouge
    • VII : Le rôle des organisations non-gouvernementales (ONG)

Rencontre No. 9

Lectures préliminaires

  • textes introductifs et citations apparaissant dans Sassòli/Bouvier/Quintin, vol. I, pp. 375-376, 380-381, 386-387, 395-412, 417-421, 424-426, 428-430, 434-435, 437-442 et extraits de Deyra, pp. 207-209, reproduits dans le recueil ;
  • articles de référence : 50 CG I, 51 CG II, 130 CG III, 147 CG IV, 85-87 PA I.

Nature de la séance

Exposé par le Professeur et réponse à des questions

  • Chapitre 13 (fin) : La mise en œuvre du droit international humanitaire
    • VIII : L’Organisation des Nations Unies
    • IX : la responsabilité internationale de l’État en cas de violations
    • X : La responsabilité pénale de l’individu pour des infractions
    • XI : La mise en œuvre en période de conflit armé non international
    • XII : Les facteurs favorisant les violations du droit international humanitaire
    • XIII : Les facteurs non juridiques contribuant au respect du droit international humanitaire

Rencontre No. 10

Lectures préliminaires

  • textes introductifs apparaissant dans Sassòli/Bouvier/Quintin, vol. I, pp. 445, 447, 449-454, 458-460, reproduits dans le recueil.

Nature de la séance

Exposé par le Professeur et réponse à des questions
 

  • Chapitre 14 : Le droit international humanitaire et les droits de la personne

Rencontre No. 11

Lectures préliminaires

  • textes introductifs apparaissant dans Sassòli/Bouvier/Quintin, pp. 465-475, 477, reproduits dans le recueil ;
  • articles de référence : 3 et 9 commun aux CG I, II, III, 126 CG III, 10 et 143 CG IV.

Nature de la séance

Exposé par le Professeur et réponse à des questions
 

  • Chapitre 15 : Le Comité international de la Croix-Rouge

Rencontre No. 12

Lectures préliminaires

Nature de la séance

  • Interrogation des étudiant-e-s inscrits à la prestation complémentaire et discussion du cas avec tou-te-s les étudiant-e-s
  • Début de l’étude du cas Georgie

Rencontre No. 13

Lectures préliminaires
Aucune

Nature de la séance

  • Interrogation des étudiant-e-s inscrits à la prestation complémentaire et discussion du cas avec tou-te-s les étudiant-e-s
  • Fin de l’étude du cas Georgie

Rencontre No. 14

Lectures préliminaires
Aucune

Nature de la séance

Répétition

Session facultative de répétition, le Professeur répond aux questions des étudiants relatives à l’ensemble de la matière.